Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSAS FRANCE
rosas, s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
4259258
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/03/2026
ROSAS FRANCE de rosas

Présentation de la marque ROSAS FRANCE

Déposée le 23 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) rosas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROSAS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) rosas domicilié(e) 6 rue du chateau, BP. 50 - 93190 - LIVRY-GARGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSAS, M. ROSSI MARIE domicilié(e) 6 RUE DU CHATEAU, B.P. 50 - 93190 - LIVRY-GARGAN - France.

La marque ROSAS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSAS FRANCE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

rosas a également déposé les autres marques suivantes : FRANCISCO ROSAS , ROSAS , ROSAS


rosas, s.a.r.l. - 6 rue du chateau, BP. 50 - 93190 - LIVRY-GARGAN - France


ROSAS, M. ROSSI MARIE - 6 RUE DU CHATEAU, B.P. 50 - 93190 - LIVRY-GARGAN - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Réparation de machines industrielles.